Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATILIN ISOLATION NATURELLE EN LIN
TEXTINAP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98715761
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque NATILIN ISOLATION NATURELLE EN LIN

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) TEXTINAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATILIN ISOLATION NATURELLE EN LIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEXTINAP domicilié(e) 4 rue Marcel Vardelle, B.P.1037, 87050 LIMOGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 470 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEXTINAP S.A. - France.

La marque NATILIN ISOLATION NATURELLE EN LIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATILIN ISOLATION NATURELLE EN LIN est expirée depuis le 29 janvier 2008.

TEXTINAP a également déposé les autres marques suivantes : NATILAINE ISOLATION NATURELLE EN LAINE , NATICHANVRE Isolation Naturelle en Chanvre


TEXTINAP (Société Anonyme) - 4 rue Marcel Vardelle, B.P.1037, 87050 LIMOGES CEDEX - France - SIREN 313470296


TEXTINAP S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

. produits et matériaux d'isolation thermique et phonique, de calfeutrage et de rembourrage utilisés dans le domaine du bâtiment et de la construction.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.